l'obligation de l'acquéreur
l'arrivée d'un chiot dans votre famille doit être un acte réfléchi, vous devrez lui assurer les soins, la garde, l'éducation, la responsabilité...ceci pour une durée en moyenne de 15 ans. c'est un enfant de plus à la maison, il s'éduquera comme un enfant, inutile de lui demander d'être propre les premiers jours ou de ne pas pleurer car il aura subi un stress dû à la séparation de ses frères, soeurs, de sa maman et que c'est un bébé de 2 mois!!!! ..
un chiot ce n'est pas une peluche qu'on prend sur un coup de coeur et qu'on replace parce qu'il a fait pipi, caca, qu'il pleure, qu'il perd ses poils ou qu'il faut se lever le week-end pour sortir le chiot...
Satisfait ou remboursé ?
Peut-on rendre un chiot que l’on a acheté ?
Malgré toute l’attention que nous mettons au choix des personnes à qui est confié notre chiot, il peut arriver que l’acheteur veuille se défaire de l’animal qu’il vient d’acquérir. Cela peut résulter de diverses causes. Par exemple: allergie aux poils de chien, séparation, divorce ou problème financier. Mais il y a souvent aussi des raisons moins avouables : L’un des parents a mis son veto à l’arrivée d’un animal, la maîtresse de maison n’a pas supporté que le chiot ait fait pipi sur le tapis, qu'il pleure les premières nuits ou qu'il perd ses poils ; malgré les promesses faites, les enfants ne sont plus volontaires pour promener le chien, etc, etc…
Pas de droit de dénonciation
Certains pensent que l’on peut, dans tous les cas, renoncer à un achat dans les sept jours. Grave erreur. Ce n’est possible que dans certaines circonstances très particulières telles que le démarchage à domicile ou vente a distance. C’est le cas aussi dans la vente avec paiement par acomptes préalables, mais la dénonciation écrite doit être faite dans les sept jours après la conclusion du contrat, donc bien avant la remise du chien. En pratique, cela ne concerne jamais la vente d’un animal de compagnie. Il n’y a pas de moyens légaux de révoquer un contrat de vente normalement conclu et exécuté
.
En théorie, même avant la remise du chiot, on ne peut pas se délier d’un contrat valable, c’est à dire qui fixe l’objet et le prix. En cas de refus de prendre possession du chien, le vendeur serait en droit de réclamer des dommages et intérêts et demander le paiement intégral.
L’acquéreur est seul responsable
Le chiot appartient à l’acheteur dès lors ou il est payé intégralement (voir les conditions de vente au dos de l attestation de vente). L'éleveur pourra retourner chercher son chiot en cas d'impayé. Certains contrats prévoient que l’acquéreur doit rendre le chien à l’éleveur s’il n’en veut plus. Mais, faute d’une inscription dans un registre de réserves de propriété (procédure rare), ce n’est qu’une obligation morale. Le nouveau détenteur a tous les droits et devoirs ( soin, éducation...d’un propriétaire dès la remise du chiot).
Pas d’obligation de reprise
L’éleveur a-t-il l’obligation de reprendre le chiot dont son propriétaire ne veut plus ?
Oui, s’il s’y est engagé dans le contrat, mais c’est peu courant. Cela comporte en
effet des risques. Le propriétaire qui veut « divorcer » de son chien s’en est
probablement mal occupé et l’animal peut en avoir des séquelles, sur sa santé (vérification des vaccins, vermifuge mise en quarantaine en cas de maladie ou s'il était porteur de maladie) ou
dans son comportement (mauvaise éducation a reprendre craintif, agressif, mauvais entretien du chien... cela engendre un coût financier et beaucoup de temps à consacrer au chien qui revient). Et le risque s’accroit avec le temps passé chez l’acheteur.
Dans la grande majorité des cas, l’éleveur a le droit de refuser le retour du chien
.
Dans la pratique
Mais en général l éleveur, même s’il n’en a pas l’obligation, s’efforcera de
trouver une solution avec l’acheteur. Il a des rapports affectifs avec les chiots nés chez lui. Il ne souhaite pas les voir échouer n’importe où. L’éleveur peut éventuellement reprendre le chiot ou le chien avec contrat d'abandon de l'ancien propriétaire
De retour à l’élevage, le chiot devra être observé un certain temps avant d’être replacé ou gardé, pour s’assurer qu’il n’a pas de problème de santé et de comportement, ce qu’il faut corriger le cas échéant. Si le chiot n’a été absent que peu de temps, ce sera l’affaire de quelques jours. S’il est resté plus longtemps chez son éphémère propriétaire, il faudra peut-être plusieurs semaines, plusieurs mois, voir plusieurs années....
L’aspect financier
L’éleveur est-il obligé de rembourser le prix du chiot ? Pas du tout. Celui qui est alors dans la position du vendeur n’a aucun droit d’exiger le remboursement du prix qu’il a lui-même payé.
Mieux vaut prévenir que guérir
Pour ne pas s’exposer à ce genre de désagrément et pour éviter au chiot le stress de
brusques changements d’environnement, on ne peut que recommander à l’acheteur de se renseigner non seulement sur les caractéristiques de la race, la nourriture et les soins, mais surtout sur les contraintes qu’impose la détention d’un chien, et plus particulièrement d’un chiot.
L’acheteur doit être attentif, curieux, se renseigner sur la race qu’il veut acquerir . Des nombreux conseils se trouvent sur dans les différents rubriques du site.
Devoir se séparer d’un animal récemment acquis est une expérience souvent douloureuse et parfois onéreuse.
L’acquéreur doit être conscient que la présence d’un chien, s’il n’en a pas déjà eu, va changer sa vie. Il lui faudra faire face à des contraintes et des obligations, mais le jeu en vaut la chandelle. Il aura acheté du bonheur pour des années s'il a bien compris la race qu'il a choisi.